Déposée le 24 février 1982 par la Société Anonyme (SA) DISCAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCAP domicilié(e) 23, rue Jean Giraudoux,75016 PARIS (dossier no 2212823) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 844 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2212823) - 13295 - France.
La marque STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISCAP Société Anonyme - 23, rue Jean Giraudoux,75016 PARIS (dossier no 2212823) - 75016 - France - SIREN 309844652
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2212823) - 13295 - France
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2002 n°2212823 - Publication au BOPI 2002-01-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06
Renouvellement sans limitation n°2001420 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34
Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399155 - Publication au BOPI 2004-09-08
Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22
Inscription - Transmission de propriété n°10795 - Publication au BOPI
Matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler;feuilles, plaques, baguettes de matière plastique, tuyaux flexibles non métalliques.Vêtements y compris bottes, souliers et pantoufles.Petits ustensiles et récipients de ménage ou de cuisine. Cordes et ficelles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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